Cumul
Le cumul est le terme utilisé pour décrire un système qui permet aux matières originaires du pays A d'être transformées ou ajoutées aux produits originaires du pays B, comme si elles étaient originaires du pays B. Le produit résultant peut acquérir l'origine du pays B, à condition que les conditions applicables soient remplies. Le cumul ne peut être appliqué qu'entre pays appliquant des règles d'origine identiques.
Il existe trois types de cumul: bilatérale, diagonale et pleine.
A) Cumul bilatéral
Le cumul bilatéral implique deux parties: l'UE et un pays partenaire. Il permet d'utiliser des matières originaires de l'UE comme matières originaires d'un pays partenaire et vice versa. Ce type de cumul s’applique à tous les régimes commerciaux préférentiels de l’UE.
B) Cumul diagonal
Le cumul diagonal est similaire au cumul bilatéral, mais il est utilisé pour plus de deux pays. Il permet d'utiliser des matières originaires d'un autre pays défini comme matières originaires. Il ne peut être utilisé que s'il existe des dispositions spécifiques pour ce type de cumul.
Le cumul diagonal ne peut être appliqué qu'aux matières originaires d'un autre pays défini, qui sont ensuite transformées dans l'une des parties.
Les formes particulières de cumul diagonal sont les cumuls dits «régionaux» et «étendus», qui sont spécifiques au système de préférences généralisées (régional + étendu) et à l’association des pays et territoires d’outre-mer de l’UE (étendu).
C) Cumul total
Contrairement au cumul bilatéral et diagonal, qui ne s'applique qu'aux matières originaires, le cumul total tient également compte des ouvraisons ou transformations effectuées sur des matières non originaires. En d'autres termes, lorsque le cumul total s'applique, toutes les opérations effectuées dans les pays partenaires couverts par le régime commercial préférentiel sont considérées ensemble pour déterminer l'origine du produit final, même si les matières utilisées ne sont pas elles-mêmes originaires.
Si le traitement effectué dans une partie relève simplement de la liste des opérations insuffisantes, le cumul total ne peut pas être appliqué.